Oui, vous pouvez prêter occasionnellement votre scooter. Les dommages causés aux tiers par les personnes, autres que celles autorisées sur le contrat, seront couverts. Cependant, ils seront soumis à une franchise et les dommages de votre moto ne seront pas garantis.
Pour que le scooter puisse être assurable contre le vol, il faut selon les cas :
> Pour un scooter de moins de 3 ans circulant dans une zone dit à risque pour le vol par les assureur justifier d'un gravage SRA et d'un antivol mécanique de type U ou Chaîne agréé SRA. Si ce scooter circule dans une zone qui n'est pas classée comme risquée pour le vol par les assureurs, seul un antivol mécanique suffira.
> Pour un scooter de plus de 3 ans circulant dans n'importe quelles zones seul un antivol mécanique de type U ou Chaîne agréé SRA sera exigé.
A partir du 1er janvier 2009, toute personne qui souhaitera acquérir un scooter devra pouvoir justifier de deux ans de permis B et obligatoirement effectuer un stage de conduite diplômant d'une durée d'environ 3 heures.
Je dois prendre connaissance de l'organisme de gravage (ex : ICA) et entrer en contact avec ce dernier afin de l'informer du changement de propriétaire (tout comme pour la carte grise à la Préfecture).
Oui, le passager est couvert au titre de la garantie Responsabilité Civile du contrat.
Non, votre tarif moto club14 ne tient compte d'aucun bonus personnel (moto ou auto). Un coefficient de Réduction Majoration Groupe à 050 est appliqué d'office sur tous nos contrats.
Toutefois votre tarif personnalisé intègre en plus vos critères : expérience de conduite moto, ancienneté de permis…
Il n'empêche que votre coeff. réel moto suit le principe du jeu Bonus/Malus prévu par le code des Assurances.
La loi Badinter de 07/1985, dispose que " tout véhicule terrestre à moteur doit faire l'objet d'une assurance en Responsabilité civile". Cela implique que, même lorsque l'on n'utilise pas sa moto, celle-ci doit être au moins assurée pour les dommages qu'elle pourrait causer à autrui.
Oui, mais seulement en complément de l'antivol réclamé sur votre contrat.
Chaque moto doit être systématiquement équipée lors de tout stationnement d'un antivol mécanique de type U ou chaîne ou articulé agréé SRA. Par conséquent, un seul antivol mécanique n'est pas suffisant.
Il n'existe pour le moment aucune obligation légale à ce sujet, mais il est vivement recommandé de le changer:
o Environ tous les 5 ans.
o immédiatement s'il a subi un choc.